Boîte à outils

Le Label Terre de Jeux 2024 pour les collectivités territoriales : une opportunité !

Le Conseil Départemental du Bas-Rhin est labellisé Terre de Jeux 2024 ! Le CDOS 67 va bientôt le rejoindre dans cette démarche.

En compagnie de son voisin Haut-Rhinois ainsi que des deux Comités Départementaux Olympiques et sportifs du Bas-Rhin (CDOS 67) et du Haut-Rhin (CDOS 68), le Conseil Départemental du Bas-Rhin a signé le 13 janvier 2020 à Paris, la convention de labellisation Terre de Jeux avec le COJOP de Paris 2024 :

Pour candidater, rendez-vous sur : https://terredejeux.paris2024.org/

A ce jour dans le Bas-Rhin, c'est huit communes ou communauté de communes labellisées :

- Bellefosse
- Bernolsheim
- Communauté d'agglomérations Sarreguemines Confluences
- Eurométropole de Strasbourg
- Haguenau
- Schiltigheim
- Sélestat
- Strasbourg

Il est parfois difficile de ne pas s'emmêler les pinceaux lorsqu'on cherche à connaître les différentes subventions qui peuvent s'adresser aux associations sportives... Heureusement, le CDOS67 est là pour vous donner un coup de pouce ! Voici une liste (non exhaustive et susceptible d'évoluer) des différentes subventions auxquelles vous pouvez prétendre. En cas de doute ou de question, n'hésitez pas à nous contacter.

Les subventions de L’État :

L' ANS (Agence Nationale du Sport) 2020

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En attendant la campagne 2020, voici le lien vers le site de l'ANS à propos des subventions d'associations : http://www.agencedusport.fr/Subventions-associations-263

Voici également les contacts en régions et en départements des référents pour la part territoriale de l'ANS : http://www.agencedusport.fr/Subvention-part-territoriale

/!\ Le CDOS67, vous proposera des sessions de 2h00 de formation à la Maison des Sports pour vous aider à créer ou à utiliser votre espace afin d'effectuer des demandes de subventions. A noter que chaque Fédération aura son PSF et ses critères à respecter : vous aurez besoin du code de référence et du dossier propre à votre Fédération pour pouvoir avancer. /!\

Le FDVA (Fond de Développement de la Vie Associative) – Fonctionnement global et actions innovantes 2020

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"Ce volet du Fonds de Développement de la Vie Associative (FDVA) permet de soutenir le financement global de l’activité d’une association ou la mise en œuvre de projets ou d’activités créées dans le cadre du développement de nouveaux services à la population."

Voici quelques précisions concernant les critères de ce FDVA – volet fonctionnement, pour le 27 février 2020 : note d'orientation régionale FDVA 2020

Date limite de dépôt de dossier, le 27 février 2020. Code de référence 651 pour le département du Bas-Rhin. 

Le représentant de l’État à l'échelle territoriale se trouve être la Direction Départementale Déléguée (DDD du Bas-Rhin) ou à l'échelle régionale Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS). Pour effectuer une demande de subvention auprès de ces instances, il est nécessaire de passer par la plateforme Compte Asso.

Les subventions possibles du Conseil Départemental du Bas-Rhin :

Dispositif d'aide à la licence 2020

Cette subvention intervient au titre de l'aide à la licence sportive et de l'aide à la valorisation du bénévolat. Voici le formulaire à retourner par voie postale à l'adresse suivante et jusqu'au 29 février 2020 :

Monsieur le Président du Conseil Départemental du Bas-Rhin
Mission Éducation, Sport et Jeunesse Direction des Politiques Éducatives et Sportives Service du Sport
Hôtel du Département – Place du Quartier Blanc
67964 STRASBOURG Cedex 9

Subvention pour l’acquisition de matériel sportif 2020

Campagne 2020 des demandes de subvention pour l’acquisition de matériel sportif des associations sportives et des comités départementaux. Voici le formulaire à retourner par voie postale jusqu'au 31 mars 2020 à l'adresse suivante : 

Monsieur le Président du Conseil Départemental du Bas-Rhin
Mission Éducation, Sport et Jeunesse Direction des Politiques Éducatives et Sportives Service du Sport
Hôtel du Département – Place du Quartier Blanc
67964 STRASBOURG Cedex 9

Ci-dessous, un tableau synthétisant l'ensemble des domaines d'actions du Conseil Départemental concernant sa politique sportive.

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Subvention à l'emploi de la Région Grand Est :

Grand Est Emploi Associatif

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Cette aide peut être intéressante pour les structures voyant leur subvention CNDS Emploi arriver à échéance. La subvention de la Région est accessible dans les situations suivantes :  

• "Les emplois de développement, de coordination ou d’encadrement de personnel résultant d’une création nette de poste en CDI, de la pérennisation en CDI à l’issue de contrats aidés ou de l’augmentation du temps de travail d’un poste CDI existant.
• Pour les structures de moins de 3 ETP salariés, les postes support, résultant d’une création nette de poste en CDI, de la pérennisation en CDI à l’issue de contrats aidés ou de l’augmentation du temps de travail d’un poste CDI existant. Un regard sera porté sur le profil de la personne recrutée et sa capacité à être un élément pivot de l’association et sur le contexte territorial de la structure."

Nous vous conseillons vivement d'anticiper cette demande, car la Région n'accepte plus les dossiers en dessous de 3 mois après la création du poste en CDI.

Rendez-vous sur le site de la Région Grand Est pour obtenir toutes les informations en une seule page : Emploi associatif Grand Est

Concernant l'apprentissage, Form'As est en capacité de vous aider pour le montage du dossier : http://www.form-as.fr/

Toutes les aides régionales Grand Est ici : https://www.grandest.fr/aides/?competence=12451&pg=1

Cet article a pour objectif de recenser l'ensemble des appels à projets existants pour l'année 2020 et pouvant s'adresser au mouvement sportif.

 MaJ au 11/02/2020

→ Appel à projets NATUR'EST - Région Grand Est : Appel pour le soutien des projets dans le cadre du programme de manifestations autour des sports de nature sur le territoire Grand Est (du 19 au 24 juin 2020).

Date limite de dépôt des dossiers : 28 février 2020. Les dossiers de candidature sont à envoyer à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ( mentionner "NATUR’EST" dans l’objet du mail).